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Brevet européen · EP1576566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1576566
Numéro de demande
EP03776148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2003
Publié
21 sept. 2005
Délivré
13 juin 2018
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G09B 23/30 (2006.01)
G09B 23/28 (2006.01)
Priorité
SE 0203570 03.12.2002
US 430335 P 03.12.2002
Demande PCT
PCT/SE2003/001893 03.12.2003
Publication PCT
WO2004/051604 17.06.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 13 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

Parties

Titulaire

Mentice AB

Odinsgatan 9, 411 03 Göteborg, SE

Inventeur

GRUND-PEDERSEN, Jan

S-429 35 Kullavik, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.