STRUKTURIERTE SILIZIUMANODE

Brevet européen · EP1576680 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1576680
Numéro de demande
EP03810528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2003
Publié
21 sept. 2005
Délivré
26 déc. 2012
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 10/052 (2010.01)
Priorité
GB 0225779 05.11.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/004783 05.11.2003
Publication PCT
WO2004/042851 21.05.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 26 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.12.2012

Parties

Inventeur

GREEN, Mino

London SW13 9QH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.