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Brevet européen · EP1576852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1576852
Numéro de demande
EP03813282
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2003
Publié
21 sept. 2005
Délivré
14 oct. 2009
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Priorité
DK 200201930 18.12.2002
Demande PCT
PCT/IB2003/006356 09.12.2003
Publication PCT
WO2004/056154 01.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 19 juil. 2019

    Transféré

    Titulaire
    Bernafon AG, Morgenstrasse 131, 3018 Bern → Oticon A/S, Kongebakken 9, 2765 Smørum, Danemark

    Publié dans Swissreg le 19.07.2019

  3. 21 oct. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  4. 14 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2009

Parties

Titulaire

Oticon A/S

Kongebakken 9, 2765 Smørum, DK

Inventeur

WYRSCH, Sigi, Bernafon AG

CH-3018 Berne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.