VERFAHREN ZUR STROMVERSORGUNG EINES ROHROFENS

Brevet européen · EP1576855 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1576855
Numéro de demande
EP03776143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2003
Publié
21 sept. 2005
Délivré
21 nov. 2007
Radié
21 nov. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H05B 3/02 (2006.01)
Priorité
SE 0203844 23.12.2002
Demande PCT
PCT/SE2003/001886 04.12.2003
Publication PCT
WO2004/057917 08.07.2004
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2008

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

  2. 14 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

Parties

Inventeur

LEWIN, Thomas

S-734 40 Hallstahammar, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.