Eckverbindung für einen Fensterrahmen oder dergleichen

Brevet européen · EP1577482 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1577482
Numéro de demande
EP04006310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2004
Publié
21 sept. 2005
Délivré
9 mai 2007
Radié
31 mars 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/96 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2009

  2. 31 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Herres, Christoph

54516 Wittlich, DE

Thönnes, Carsten

54552 Üdersdorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.