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Brevet européen · EP1577485 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1577485
- Numéro de demande
- EP04101148
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2004
- Publié
- 21 sept. 2005
- Délivré
- 28 juil. 2010
- Radié
- 19 mars 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E06B 9/86 (2006.01)E06B 9/54 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.03.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 22.03.2011
- 29 juil. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 29.07.2010
- 28 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.