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Brevet européen · EP1577518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1577518
Numéro de demande
EP05002828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2005
Publié
21 sept. 2005
Délivré
8 avr. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02B 33/44 (2006.01)
F02B 33/04 (2006.01)
F02B 25/20 (2006.01)
F02F 1/22 (2006.01)
F02B 47/10 (2006.01)
Priorité
JP 2004043469 19.02.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Titulaire

MARUYAMA MFG. CO., INC.

Maruyama MFG. Co., Inc.

4-15 Uchikanda 3-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 101-0047, JP

Inventeur

Yasuda, Terutaka

Togane-shi, Chiba 283-0044, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.