Magnetventil
Brevet européen · EP1577595 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1577595
- Numéro de demande
- EP05002720
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2005
- Publié
- 21 sept. 2005
- Délivré
- 8 nov. 2006
- Radié
- 9 févr. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16K 31/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102004009157 25.02.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 09.02.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 09.02.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 30 nov. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
- 30 nov. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2006
Parties
Inventeur
31275 Lehrte/Arpke, DE
30938 Burgwedel, DE
31303 Burgdorf, DE
30453 Hannover, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.