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Brevet européen · EP1577842 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1577842
Numéro de demande
EP05005554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2005
Publié
21 sept. 2005
Délivré
14 sept. 2011
Radié
31 mars 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07C 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 102004013965 19.03.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

  2. 14 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2011

Parties

Inventeur

Ponert, Gregor

5020 Salzburg, AT

Wallerstorfer, Kurt

5204 Irrsdorf, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.