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Brevet européen · EP1578236 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1578236
Numéro de demande
EP03813120
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2003
Publié
28 sept. 2005
Délivré
25 avr. 2007
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
Priorité
EP 02028234 16.12.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/014228 15.12.2003
Publication PCT
WO2004/054413 01.07.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 31 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Nestec S.A.

NESTEC S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Radiée du registre

Inventeur

STIEGER, Mischa

CH-1090 La Croix (Lutry)

YOAKIM, Alfred

CH-1806 St-Légier-la Chiesaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.