ELEKTRODENPACKUNG

Brevet européen · EP1578483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1578483
Numéro de demande
EP03782289
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2003
Publié
28 sept. 2005
Délivré
13 juil. 2011
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 10261601 20.12.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/013610 03.12.2003
Publication PCT
WO2004/058345 15.07.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 13 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2011

Parties

Inventeur

BUCHER, Jürgen

78628 Rottweil, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.