FASERMATTE
Brevet européen · EP1578704 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1578704
- Numéro de demande
- EP03782633
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2003
- Publié
- 28 sept. 2005
- Délivré
- 15 oct. 2008
- Radié
- 31 déc. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 30/02 (2006.01)C04B 26/04 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)F01N 3/021 (2006.01)C04B 20/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0229380 17.12.2002
- Demande PCT
- PCT/GB2003/005505 17.12.2003
- Publication PCT
- WO2004/054942 01.07.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
- 15 oct. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.10.2008
Parties
Inventeur
DINWOODIE, John
Wirral L62 2EE, GB
NEWTON, Angus, William
Southport PR8 2AG, GB
WADE, Katherine
Cheshire CW8 1DS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.