TETRAHYDROCHINOLINDERIVATE

Brevet européen · EP1578726 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1578726
Numéro de demande
EP03796105
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2003
Publié
28 sept. 2005
Délivré
25 févr. 2009
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 215/38 (2006.01)
A61K 31/47 (2006.01)
A61P 5/08 (2006.01)
C07D 405/12 (2006.01)
C07D 409/12 (2006.01)
C07D 401/12 (2006.01)
C07D 413/12 (2006.01)
C07D 409/14 (2006.01)
Priorité
US 435040 P 20.12.2002
EP 02102866 20.12.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/051025 16.12.2003
Publication PCT
WO2004/056780 08.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 25 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.02.2009

Parties

Inventeur

TIMMERS, Cornelis Marius

NL-5340 BH Oss, NL

KARSTENS, Willem Frederik Johan

NL-5340 BH Oss, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.