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Brevet européen · EP1578746 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1578746
Numéro de demande
EP03795907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2003
Publié
28 sept. 2005
Délivré
14 juin 2006
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 413/12 (2006.01)
A61K 31/422 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
Priorité
EP 02028747 23.12.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/014395 17.12.2003
Publication PCT
WO2004/056814 08.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.