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Brevet européen · EP1578811 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1578811
Numéro de demande
EP03780316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2003
Publié
28 sept. 2005
Délivré
18 avr. 2007
Radié
18 avr. 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08F 4/64 (2006.01)
C08F 4/02 (2006.01)
Priorité
EP 02358031 17.12.2002
Demande PCT
PCT/GB2003/005206 03.12.2003
Publication PCT
WO2004/055061 01.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007

  2. 15 mai 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Ineos Europe Limited

INEOS EUROPE LIMITED

Hawkslease Chapel Lane, Lyndhurst, Hampshire, SO43 7FG, GB

Inventeur

JACOBSEN, Grant, Berent

F-13320 Bouc Bel Air, FR

KIMBERLEY, Brian, Stephen

Walton on Thames, KT12 2YG, GB

MASTROIANNI, Sergio

F-13500 Martigues, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.