REAKTIVE POLYURETHANZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP1578834 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1578834
- Numéro de demande
- EP03789274
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2003
- Publié
- 28 sept. 2005
- Délivré
- 18 févr. 2015
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/79 (2006.01)C08G 18/80 (2006.01)C08G 18/42 (2006.01)C08G 18/22 (2006.01)C08G 18/70 (2006.01)C09J 175/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 02406134 23.12.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/014221 13.12.2003
- Publication PCT
- WO2004/056903 08.07.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 25 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 25.02.2015
- 18 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.