ACRYLAT- BINDEMITTEL
Brevet européen · EP1578879 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1578879
- Numéro de demande
- EP03768889
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2003
- Publié
- 28 sept. 2005
- Délivré
- 10 janv. 2007
- Radié
- 10 janv. 2007
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C09J 133/02 (2006.01)D04H 1/64 (2006.01)C03C 25/28 (2006.01)C03C 25/32 (2006.01)B32B 17/10 (2006.01)
- Priorité
- US 325017 19.12.2002
- Demande PCT
- PCT/US2003/036023 12.11.2003
- Publication PCT
- WO2004/061038 22.07.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 31 juil. 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2007
- 31 janv. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007
Parties
Inventeur
O'BRIEN-BERNINI, Frank, C.
Granville, OH 43023, US
CHEN, Liang
New Albany, OH 43054, US
DELAVIZ, Yadollah
Granville, OH 43023, US
BULLOCK, Kathleen, M.
Zanesville, OH 43701, US
DOWNEY, William, E.
Granville, OH 43023, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.