COMPOSITION ADHESIVE POUR LE COLLAGE DIRECT D UN COMPOSITE POLYESTER OU VINYLESTER PREGELIFIE A DU CAOUTCHOUC CRU
Brevet européen · EP1578880 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1578880
- Numéro de demande
- EP03799502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2003
- Publié
- 28 sept. 2005
- Délivré
- 1 mai 2013
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09J 163/10 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 37/00 (2006.01)C09J 167/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 0216945 27.12.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/014784 22.12.2003
- Publication PCT
- WO2004/058909 15.07.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 1 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.