PISTE DE FAIBLE ADHERENCE POUR VEHICULES
Brevet européen · EP1579074 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1579074
- Numéro de demande
- EP02782605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2002
- Publié
- 28 sept. 2005
- Délivré
- 16 juil. 2014
- Radié
- 16 juil. 2014
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- E01C 9/00 (2006.01)E01C 7/35 (2006.01)E01C 7/18 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2002/000694 13.12.2002
- Publication PCT
- WO2004/055271 01.07.2004
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 20 juil. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
- 8 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 08.10.2014
- 16 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.07.2014
Parties
Titulaire
Zucker, Jean-Claude
Route du Grand-St-Bernard 36, 1933 Sembrancher
Hummel, Franz
74400 Chamonix, FR
Inventeur
Zucker, Jean-Claude
1933 Sembrancher
Hummel, Franz
74400 Chamonix, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.