STUFENLOS EINSTELLBARE ÜBERTRAGUNG

Brevet européen · EP1579126 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1579126
Numéro de demande
EP02808267
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 2002
Publié
28 sept. 2005
Délivré
16 août 2006
Radié
16 août 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16H 61/00 (2006.01)
F16H 9/18 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2002/014851 23.12.2002
Publication PCT
WO2004/057215 08.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2007

  2. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Van Doorne's Transmissie B.V.

Postbus 500, 5000 AM Tilburg, NL

Inventeur

VAN DE MEERAKKER, Koen, Govert, Olivier

NL-5642 LG Eindhoven, NL

ROSIELLE, Petrus, Carolus, Johannes, Nicolaas

NL-5505 AV Veldhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.