ABSPERRORGAN, INSBESONDERE EXPLOSIONSSCHUTZVENTIL
Brevet européen · EP1579134 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1579134
- Numéro de demande
- EP03757626
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2003
- Publié
- 28 sept. 2005
- Délivré
- 28 juil. 2010
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 17/26 (2006.01)
- Priorité
- CH 196402 22.11.2002CH 633032003 08.04.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000725 06.11.2003
- Publication PCT
- WO2004/048828 10.06.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 28 juil. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2010
- 28 juil. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 28.07.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.