TCET-EXPANDER
Brevet européen · EP1579279 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1579279
- Numéro de demande
- EP03813553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2003
- Publié
- 28 sept. 2005
- Délivré
- 21 févr. 2007
- Radié
- 21 févr. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G05B 19/042 (2006.01)B60R 16/02 (2006.01)B60R 25/10 (2006.01)H04L 29/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 02102830 19.12.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/012167 31.10.2003
- Publication PCT
- WO2004/057431 08.07.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2007
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007
- 15 mars 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
- 15 mars 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Peter M. Klett, IBM Research GmbH, Intellectual Property Law,, Säumerstrasse 4,, Postfach, 8803 Rüschlikon
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007
Parties
Mandataire
Inventeur
STAIGER, Dieter, E.
71093 Weil im Schönbuch, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.