CATHODE POUR PULVERISATION SOUS VIDE

Brevet européen · EP1579471 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1579471
Numéro de demande
EP03755581
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2003
Publié
28 sept. 2005
Délivré
12 oct. 2011
Radié
8 juil. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01J 37/34 (2006.01)
Priorité
FR 0208869 10.07.2002
Demande PCT
PCT/FR2003/002111 08.07.2003
Publication PCT
WO2004/008479 22.01.2004
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.07.2023

  2. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  3. 12 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2011

Parties

Titulaire

H.E.F.

Rue Benoît Fourneyron, 42160 Andrezieux-Boutheon, FR

Inventeur

AULAGNER, Michel

F-43330 St Ferreol d'Auroure, FR

LABALME, Lionel

F-42170 St Just St Rambert, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.