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Brevet européen · EP1579795 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1579795
- Numéro de demande
- EP05405254
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mars 2005
- Publié
- 28 sept. 2005
- Délivré
- 6 août 2008
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 37/12 (2006.01)
- Priorité
- CH 4772004 22.03.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 22 oct. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 22.10.2008
- 6 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.08.2008
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.