Spiel- und Sammlerfigur

Brevet européen · EP1579898 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1579898
Numéro de demande
EP05003276
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2005
Publié
28 sept. 2005
Délivré
24 mai 2006
Radié
28 févr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 3/20 (2006.01)
A63F 7/06 (2006.01)
Priorité
DE 102004014388 24.03.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2009

  2. 15 juin 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Felber & Partner AG, Patentanwälte, Dufourstrasse 116, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

  3. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Inventeur

Remfert, Hans-Ulrich

59302 Oelde, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.