Bandzufuhrkassette

Brevet européen · EP1580007 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1580007
Numéro de demande
EP05007821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2000
Publié
28 sept. 2005
Délivré
27 juil. 2011
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/305 (2006.01)
B41J 35/02 (2006.01)
B41J 35/04 (2006.01)
B41J 35/28 (2006.01)
Priorité
US 147582 P 06.08.1999
Divisionnaire de
EP00963778
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 27 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2011

Parties

Titulaire

Brother Industries, Ltd.

Intellectual Property Department, 15-1, Naeshiro-cho, Mizuho-ku, Nagoya 467-8561, JP

Inventeur

Huss, James F.

Scottsdale, Arizona 85257, US

Fronek, David N.

Edina, Minnesota 55439, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.