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Brevet européen · EP1580122 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1580122
Numéro de demande
EP05005411
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2005
Publié
28 sept. 2005
Délivré
29 janv. 2014
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 1/20 (2006.01)
B64D 9/00 (2006.01)
Priorité
DE 102004013909 22.03.2004
DE 102004014745 25.03.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 29 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2014

Parties

Inventeur

Huber, Thomas

83727 Schliersee, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.