Commutateur de proximité inductif

Brevet européen · EP1580889 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1580889
Numéro de demande
EP04360032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2004
Publié
28 sept. 2005
Délivré
5 déc. 2007
Radié
28 mars 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H03K 17/95 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mars 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.03.2024

  2. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  3. 31 mars 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABACUS Patentanwälte, Klocke Späth Barth, Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

  4. 28 déc. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

Parties

Inventeur

Kirchdoerffer, Rémy

1134 Vufflens le Chateau

Frolov, Vladimir

67000 Strasbourg, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.