INDIVIDUALISIERTES SICHERHEITSDOKUMENT
Brevet européen · EP1581395 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1581395
- Numéro de demande
- EP03771067
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2003
- Publié
- 5 oct. 2005
- Délivré
- 7 mai 2008
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42D 1/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10233452 24.07.2002
- Demande PCT
- PCT/EP2003/007984 22.07.2003
- Publication PCT
- WO2004/011272 05.02.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 2 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 02.07.2008
- 30 mai 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.