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Brevet européen · EP1581427 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1581427
Numéro de demande
EP03799893
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2003
Publié
5 oct. 2005
Délivré
28 mars 2012
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 25/06 (2006.01)
B65B 35/24 (2006.01)
Priorité
US 323618 18.12.2002
Demande PCT
PCT/US2003/039454 12.12.2003
Publication PCT
WO2004/060747 22.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 28 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.03.2012

Parties

Titulaire

Formax, Inc.

9150 191st Street, Mokena, Illinois 60448, US

Inventeur

Lindee, Scott A.

Mokena, IL 60448, US

Sandberg, Glenn

Mokena, IL 60448, US

Pasek, James E.

Mokena, IL 60448, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.