Tür- oder Fensterbeschlag mit Rastelement
Brevet européen · EP1581749 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1581749
- Numéro de demande
- EP03776755
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 déc. 2003
- Publié
- 5 oct. 2005
- Délivré
- 8 juin 2011
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 21/18 (2006.01)
- Priorité
- CH 362003 10.01.2003
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000843 23.12.2003
- Publication PCT
- WO2004/063576 29.07.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 7 nov. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.11.2018
- 4 août 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.08.2011
- 8 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.