GASPATRONEN UND FÜLLVERFAHREN DAFÜR
Brevet européen · EP1581767 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1581767
- Numéro de demande
- EP04700477
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 janv. 2004
- Publié
- 5 oct. 2005
- Délivré
- 16 août 2006
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F17C 13/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 0300495 09.01.2003
- Demande PCT
- PCT/GB2004/000039 07.01.2004
- Publication PCT
- WO2004/063622 29.07.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 15 déc. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 15 sept. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
Parties
Inventeur
BARRETT, Michael Anthony
Leatherhead KT22 7BA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.