GASPATRONEN UND FÜLLVERFAHREN DAFÜR

Brevet européen · EP1581767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1581767
Numéro de demande
EP04700477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2004
Publié
5 oct. 2005
Délivré
16 août 2006
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F17C 13/06 (2006.01)
Priorité
GB 0300495 09.01.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/000039 07.01.2004
Publication PCT
WO2004/063622 29.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 15 déc. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006

  3. 15 sept. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006

Parties

Inventeur

BARRETT, Michael Anthony

Leatherhead KT22 7BA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.