Instrument dentaire à usage unique

Brevet européen · EP1582171 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1582171
Numéro de demande
EP04007524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 2004
Publié
5 oct. 2005
Délivré
23 juil. 2008
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 3/02 (2006.01)
A61C 5/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 25 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 25.07.2008

  3. 23 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

Parties

Titulaire

MAILLEFER INSTRUMENTS HOLDING Sàrl

Maillefer Instruments Holding S.A.R.L.

1338 Ballaigues

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Aeby, Francois

1442 Montagny

Capt, Michel

1337 Vallorbe

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.