Produkttrennelement und Anleger

Brevet européen · EP1582488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1582488
Numéro de demande
EP05290697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 2005
Publié
5 oct. 2005
Délivré
9 janv. 2013
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 5/08 (2006.01)
B65H 3/08 (2006.01)
B65H 3/50 (2006.01)
B65H 5/12 (2006.01)
Priorité
US 557716 P 30.03.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 9 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.01.2013

Parties

Inventeur

Noll, Harry C., Jr.

Allentown, PA 18109-9404, US

Goszka, Timothy E.

Emmaus, PA 18049, US

Seidel, Randy R.

Allentown, PA 18104, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.