Berstscheibe

Brevet européen · EP1582789 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1582789
Numéro de demande
EP05251333
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2005
Publié
5 oct. 2005
Délivré
24 nov. 2010
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/02 (2006.01)
Priorité
GB 0407142 30.03.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 24 nov. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.11.2010

Parties

Titulaire

Kidde IP Holdings Limited

Mathisen Way Colnbrook, Slough, Berkshire SL3 0HB, GB

Inventeur

Bocquart, Jean-Marie

78790 Arnouville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.