Luftführungssystem

Brevet européen · EP1582821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1582821
Numéro de demande
EP05005825
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 2005
Publié
5 oct. 2005
Délivré
24 mai 2017
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/02 (2006.01)
F24F 13/14 (2006.01)
Priorité
DE 202004005164 U 30.03.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  3. 6 sept. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 06.09.2017

  4. 24 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

Parties

Inventeur

Pfeiffer, Georg

1092 La Conversion

Klemt, Andreas

81545 München, DE

Eppler, Marc

72406 Biesingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.