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Brevet européen · EP1582874 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1582874
Numéro de demande
EP04007764
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2004
Publié
5 oct. 2005
Délivré
9 juil. 2008
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 35/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 9 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.