Sensoranordnung
Brevet européen · EP1582891 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1582891
- Numéro de demande
- EP05002547
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2005
- Publié
- 5 oct. 2005
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Radié
- 7 févr. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01V 8/20 (2006.01)
- Priorité
- US 817445 01.04.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 févr. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 07.02.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 07.02.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 21 déc. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 21.12.2019
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
Schmidt, Manuel, Dr.
68753 Waghäusel, DE
Figueria, Robert
San Jose California 951247, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.