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Brevet européen · EP1583311 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1583311
Numéro de demande
EP04290890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2004
Publié
5 oct. 2005
Délivré
14 juin 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 29/08 (2006.01)
H04W 80/10 (2009.01)
H04W 80/04 (2009.01)
H04W 80/00 (2009.01)
H04W 24/00 (2009.01)
H04W 36/00 (2009.01)
H04W 8/26 (2009.01)
H04L 29/12 (2006.01)
H04L 29/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 14 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.06.2017

Parties

Titulaire

3G Licensing S.A.

6, Avenue Marie Thérèse, 2132 Luxembourg, LU

Inventeur

Wawra, Michael

Chiswick, London, W4 5EE, GB

Baruch, Deborah

92240 Malakoff, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.