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Brevet européen · EP1583414 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1583414
Numéro de demande
EP04700138
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 2004
Publié
12 oct. 2005
Délivré
29 sept. 2010
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 9/14 (2006.01)
Priorité
GB 0300253 07.01.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/000003 05.01.2004
Publication PCT
WO2004/060046 22.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 29 sept. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.09.2010

Parties

Titulaire

Haygrove Limited

Redbank, Ledbury, Herefordshire HR8 2JL, GB

Inventeur

CORBETT, Thomas, Robert

Westhope Herefordshire HR4 8BU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.