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Brevet européen · EP1583511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1583511
Numéro de demande
EP03795902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2003
Publié
12 oct. 2005
Délivré
9 nov. 2005
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 7/13 (2000.01)
Priorité
DE 10260834 23.12.2002
Demande PCT
PCT/EP2003/014368 17.12.2003
Publication PCT
WO2004/058205 15.07.2004
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Inventeur

KNÜBEL, Georg

40219 Düsseldorf, DE

HÖFFKES, Horst

40595 Düsseldorf, DE

NEMITZ, Ralph

41363 Jüchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.