FILTEREINRICHTUNG
Brevet européen · EP1583597 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1583597
- Numéro de demande
- EP03773412
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2003
- Publié
- 12 oct. 2005
- Délivré
- 22 nov. 2006
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 33/21 (2006.01)
- Priorité
- EP 02406119 19.12.2002
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000793 02.12.2003
- Publication PCT
- WO2004/056446 08.07.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2017
Rectifié
Publié dans Swissreg le 13.12.2017
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 31 oct. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2007
- 15 déc. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
Parties
Inventeur
HARMS, Eberhard
96524 Muppert, DE
GRIGO, Mark
59494 Soest, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.