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Brevet européen · EP1583916 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1583916
- Numéro de demande
- EP04701596
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2004
- Publié
- 12 oct. 2005
- Délivré
- 12 août 2009
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/08 (2006.01)F16J 15/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 10301713 13.01.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/000165 13.01.2004
- Publication PCT
- WO2004/063604 29.07.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 12 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2009
Parties
Inventeur
UNSELD, Günther
89189 Neenstetten, DE
WIDMANN, Erwin
89165 Dietenheim, DE
LUDWIG, Josef
89168 Niederstotzingen, DE
WALTENBERG, Hans-Dieter
89231 Neu-Ulm, DE
GRAFL, Dieter
89081 Ulm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.