Banchi di scambio termico
Brevet européen · EP1583928 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1583928
- Numéro de demande
- EP03735978
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2003
- Publié
- 12 oct. 2005
- Délivré
- 12 déc. 2007
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 7/06 (2006.01)F28F 9/013 (2006.01)F22B 37/20 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20030070 17.01.2003
- Demande PCT
- PCT/IT2003/000358 10.06.2003
- Publication PCT
- WO2004/065873 05.08.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 19 févr. 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève → Jacobacci & Partners SA, Via Luganetto 3, 6962 Lugano
Publié dans Swissreg le 19.02.2015
- 29 févr. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
- 28 déc. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
Parties
Inventeur
CASTELLO, Marco
16161 Genova, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.