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Brevet européen · EP1583964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1583964
Numéro de demande
EP04701374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 janv. 2004
Publié
12 oct. 2005
Délivré
7 mars 2007
Radié
7 mars 2007
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G01N 33/487 (2006.01)
Priorité
GB 0300765 14.01.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/000072 12.01.2004
Publication PCT
WO2004/063747 29.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  2. 30 mars 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2007

Parties

Inventeur

BRICKWOOD, David

Acton, London W3 7RT, GB

MAISEY, Graeme

Chessington, Surrey KT19 1JR, GB

MAY, Stuart, Richard

Kingston Upon Thames, Surrey KT2 6SB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.