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Brevet européen · EP1584000 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1584000
- Numéro de demande
- EP03812544
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2003
- Publié
- 12 oct. 2005
- Délivré
- 15 juil. 2009
- Radié
- 8 déc. 2023
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 27/08 (2006.01)//G04B 19/22 (2006.01)
- Priorité
- CH 206502 06.12.2002
- Demande PCT
- PCT/CH2003/000807 08.12.2003
- Publication PCT
- WO2004/053599 24.06.2004
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 déc. 2023
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 08.12.2023
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 1 déc. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.12.2016
- 4 mai 2013
Transféré
- Titulaire
- Michael Vogt, Rue de la Fontanette 19, 2024 Saint-Aubin-Sauges → RICHEMONT INTERNATIONAL SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 04.05.2013
- 3 janv. 2013
Adresse modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.01.2013
- 9 déc. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.12.2009
2 entrées antérieures
- 9 déc. 2009
Transféré
- Titulaire
- Powermike.com LP, 40 Melville Street, Edinburgh EH3 7TW, Royaume-Uni → Michael Vogt, Rue de la Fontanette 19, 2024 Saint-Aubin-Sauges
Publié dans Swissreg le 09.12.2009
- 15 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.