ORTHOPÄDISCHES DEMONSTRATIONSHILFE

Brevet européen · EP1584083 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1584083
Numéro de demande
EP04701633
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2004
Publié
12 oct. 2005
Délivré
1 juin 2016
Radié
13 janv. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G09B 23/32 (2006.01)
G09B 23/34 (2006.01)
Priorité
GB 0300703 13.01.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/000137 13.01.2004
Publication PCT
WO2004/064010 29.07.2004
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 13.01.2024

  2. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  3. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  4. 26 sept. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.09.2017

  5. 17 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.08.2016

  6. 1 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

Parties

Inventeur

Browne-Wilkinson, Oliver

London W3 6DQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.