ORTHOPÄDISCHES DEMONSTRATIONSHILFE
Brevet européen · EP1584083 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1584083
- Numéro de demande
- EP04701633
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2004
- Publié
- 12 oct. 2005
- Délivré
- 1 juin 2016
- Radié
- 13 janv. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G09B 23/32 (2006.01)G09B 23/34 (2006.01)
- Priorité
- GB 0300703 13.01.2003
- Demande PCT
- PCT/GB2004/000137 13.01.2004
- Publication PCT
- WO2004/064010 29.07.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 13.01.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 16 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.05.2022
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 17 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
- 1 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
Parties
Inventeur
Browne-Wilkinson, Oliver
London W3 6DQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.