EINRICHTVERFAHREN FÜR EIN BESCHALLUNGSSYSTEM DES ARRAY-TYPS
Brevet européen · EP1584217 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1584217
- Numéro de demande
- EP04703202
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2004
- Publié
- 12 oct. 2005
- Délivré
- 11 mars 2009
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04S 7/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0301093 17.01.2003
- Demande PCT
- PCT/GB2004/000160 19.01.2004
- Publication PCT
- WO2004/066673 05.08.2004
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 11 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2009
Parties
Titulaire
Inventeur
HOOLEY, Anthony
Cambridge CB4 1HP, GB
TROUGHTON, Paul, Thomas
Cambridge CB1 2LG, GB
RICHARDS, David, Charles, William
Cambs CB4 6BL, GB
TURNER, David, Christopher
Alderley Edge SK9 7NS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.