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Brevet européen · EP1584347 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1584347
Numéro de demande
EP04007751
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2004
Publié
12 oct. 2005
Délivré
14 juin 2006
Radié
31 mars 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/10 (2006.01)
F16L 37/00 (2006.01)
F16L 37/47 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2008

  2. 15 juin 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Codan Holding GmbH

Grüne Strasse 11, 23738 Lensahn, DE

Inventeur

Hoogers, Cornelius F.

7271 W.E.Borculo, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.