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Brevet européen · EP1584869 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1584869
Numéro de demande
EP04008219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2004
Publié
12 oct. 2005
Délivré
8 juin 2011
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23L 15/02 (2006.01)
F28D 19/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 8 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2011

Parties

Titulaire

Balcke-Dürr GmbH

Niederlassung Rothemühle, Wildenburger Strasse 1, 57482 Wenden, DE

Inventeur

Flender, Manfred

57258 Freudenberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.